Mentions légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE

CA 3B Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Communauté d’Agglomération
3 rue Arsène d’Arsonval
CS 88 000
01008 BOURG-EN-BRESSE cedex
SIRET :  200 071 751 00016
Code APE : 8411Z
Tél. : 04 74 47 25 40
Mail : info(@)ca3b.fr
Directeur de publication : Jean-François DEBAT, président de CA 3B

CONCEPTION ET CRÉATION du Site

Agence Web : ADAKA
Agence de design interactif
SAS au capital de 5 000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon – 01000 Bourg-en-Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
Code NAF : 7311Z
Tél. : 04 74 23 10 02
E-mail : contact(@)adaka.fr
www.adaka.fr

CONCEPTION ET CRÉATION du Serious Game

Idées-3Com
SAS au capital de 137 200 €
Plaine Images – Batiment Le Jacquard, 25 rue Corneille
59100 ROUBAIX
RCS Lille 491 971 966

HÉBERGEMENT

SRMI
SAS au capital de 160 000 €
Siège social : 200, rue de la Craz 01440 Viriat (France)
RCS Bourg-En-Bresse B 402 031 520
Code APE : 4651Z
N° TVA intracommunautaire : FR 64 402031520

VIE PRIVÉE

CA 3B s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

CA 3B assure la sécurité des données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) conformément à la règle sur les fichiers de communication non commerciale des services publics. Les données recueillies sont utilisées uniquement à des fins d’information ou de communication externe et d’estimation de la fréquentation du site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de CA 3B.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de CA 3B.

Cependant, CA 3B autorise la reproduction des pages de ce site pour un usage strictement privé.

CRÉDITS

Crédits photos : © Adeline BRUNET | CA 3B, © Alexandre DA SILVA | CA 3B, © Patrick FORESTIER (image de fond du site), les producteurs et artisans eux-mêmes.
Illustrations : © ADAKA pour les icônes des produits, © Elodie BALANDRAS | ADAKA pour les illustrations des contenus

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir de ce site. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de CA 3B.

CA 3B se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.

Bonne visite